News with tag: directive

Nouvelle liste de normes concernant la directive 2006/42/CE relative aux machines

vous pouvez y accéder via ce lien

Liste de normes dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits

vous pouvez lire ce texte via ce lien

La nouvelle liste des normes applicables dans le cadre de la directive "équipements sous pression 97/23/CE" a été publiée ce 9/9/2011 au JO des communautés européennes

vous pouvez y avoir accès via ce lien

La nouvelle liste de normes harmonisées concernant la directive 2006/95/CE appareils électriques est parue au JO des communautés européennes

vous pouvez y accéder via ce lien

Publication des titres et des références des normes harmonisées concernant la directive 97/23/CE relative aux équipements sous pression

Vous pouvez y accéder via ce lien

La nouvelle liste de normes harmonisées en rapport avec la directive machine 2006/42/CE est sortie ce 20 octobre 2010

Vous pouvez y avoir accès via ce lien  

Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive 2006/42/CE relative aux machines

Vous pouvez accéder à cette liste via ce lien

La nouvelle liste des normes harmonisées dans le cadre de la directive ATEX 94/9 est parue au JO de l'Union Européenne.

Vous pouvez lire le document via ce lien

Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive 97/23/CE concernant les équipements sous pression.

Vous pouvez accéder à cette liste via ce lien  

La nouvelle liste des normes en rapport avec la Directive PED 97/23/CE est parue au JO des communautés européennes.  Vous pouvez y accéder via ce lien

Ont été publiées ce 08/09/2009 la liste des normes harmonisées pour les directives machines et ascenseurs

vous pouvez y accéder via ces liens1 et lien2

La nouvelle liste des normes harmonisées relatives à la directive ATEX 94/9 a été publiée aujourd'hui au JO des communautés européennes

Vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 10 janvier 2009 la DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 décembre 2008 est parue au JO.
Cette décision établit un formulaire relatif aux accidents majeurs conformément à la directive 96/82/CE du Conseil concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

 

Vous pouvez y avoir accès via ce lien

Ce 31 décembre 2008 est paru un nouveau RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006

Vous pouvez y accéder via ce lien

 

Ce 4 Novembre est parue la nouvelle liste des normes applicables dans le cadre de la directive européenne concernant la compatibilité électromagnétique 2004/108/CE.  Vous pouvez y accéder via ce lien

Une nouvelle DIRECTIVE 2008/68/CE du 24 septembre 2008 du parlement européen et du conseil est parue au Journal officiel de l'union européenne ce 30 septembre 2008.  Cette directive s’applique au transport des marchandises angereuses par route, par chemin de fer et par voie navigable à l’intérieur des États membres ou entre plusieurs Etats membres, y compris aux opérations de chargement et de déchargement, au transfert d’un mode de transport à un autre et aux arrêts nécessités par les circonstances du transport.

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive, au plus tard le 30 juin 2009.

Les anciennes directives 94/55/CE, 96/49/CE, 96/35/CE et 2000/18/CE relatives au transport ADR, RID et ADN sont abrogées à partir du 30 juin 2009.

Vous pouvez lire la directive dans sont intégralité via ce lien  

Ce 22 août, une nouvelle liste mise à jour de normes harmonisées concernant la directive 98/37/CE du Conseil, pour les machines est parue au Journal officiel des communautés européennes. Vous pouvez y accéder via ce lien.

Ce 20 août, une nouvelle liste mise à jour de normes harmonisées concernant la directive 94/9/CE du Conseil, pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosiblesrelatives (ATEX) est parue au Journal officiel des communautés européennes. Vous pouvez y accéder via ce lien.