News with tag: directive

Une nouvelle liste de normes concernant la Directive équipement de protection individuelle 89/686/CEE est sortie ce 9/7.

Vous pouvez la télécharger via ce lien

Une nouvelle liste de normes concernant la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.

vous pouvez y avoir accès via ce lien 

La nouvelle liste des normes harmonisées dans le cadre de la directive ATEX 94/9 est parue au JO de l'Union Européenne.

Vous pouvez lire le document via ce lien

La nouvelle liste des normes harmonisées dans le cadre de la directive ATEX 94/9 est parue au JO de l'Union Européenne.

Vous pouvez lire le document via ce lien

La nouvelle directive concernant les équipements sous pression transportables est parue ce 30/06/2010 au JO des Communautés Européennes

Elle peut être téléchargée via ce lien

La DIRECTIVE 2010/31/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments (PEB) est sortie au JO ce 18/06/2010.  L'ancienne directive 2002/91/CE est abrogée avec effet au 1 er février 2012.  Les États membres adoptent et publient au plus tard le 9 juillet 2012 les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux articles 2 à 18 et aux articles 20 et 27.  Les autres articles viendront plus tard (2013 ou 2015).

La directive est disponible via ce lien

Ce 6 mai 2010, le J.O. des communautés européennes a édité la nouvelle liste de normes relatives à la directive 2009/142/CE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz.

Vous pouvez y accéder via ce lien

Publication des titres et des références des normes harmonisées de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension

Vous pouvez accéder à cette liste via ce lien

Publication des titres et des références des normes harmonisées de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la compatibilité électromagnétique

Vous pouvez accéder à cette liste via ce lien

Ce 16 décembre, le J.O. des communautés européennes a édité la Directive 2009/148/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail. Cette directive est la codification des directives 83/477/CEE du Conseil du 19 septembre 1983, Directive 83/477/CEE, Directive 91/382/CEE, Directive 98/24/CE (uniquement son article 13, paragraphe 2), Directive 2003/18/CE et la Directive 2007/30/CE (uniquement son article 2, paragraphe 1).

Vous pouvez y accéder via ce lien  

Ce 16 décembre, le J.O. des communautés européennes a édité la directive 2009/142/CE qui "codifie" la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz. 

Vous pouvez y accéder via ce lien 

Ont été publiées ce 05/11/2009 la liste des normes harmonisées pour la directive ascenseurs

vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 08 octobre, le J.O. des communautés européenne a édité la DIRECTIVE 2009/105/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 16 septembre 2009 relative aux récipients à pression simples. Cette nouvelle directive est la "codification" ou consolidation de l'ancienne directive 87/404/CEE

Vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 03 octobre, le J.O. des communautés européenne a édité la DIRECTIVE 2009/104/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 16 septembre 2009 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE).  Cette nouvelle directive est la "codification" ou sonsolidation de  l'ancienne directive 89/655/CEE, la Directive 95/63/CE du Conseil, la Directive 2001/45/CE et la Directive 2007/30/CE.

 Vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 30 juin est parue au JO de l'Union européenne la nouvelle DIRECTIVE 2009/48/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets.
La directive 88/378/CEE est abrogée avec effet au 20 juillet
2011. Pour de plus amples informations sur cette directive, vous pouvez télécharger le texte de la directive via ce lien

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle, une nouvelle liste de normes harmonisées est parue ce jour au JO.  Vous pouvez y accéder via ce lien.

dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz, une nouvelle liste de normes harmonisées est parue ce jour au JO.  Vous pouvez y accéder via ce lien.

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension, la nouvelle liste des normes harmonisées est parue ce jour au JO.  Vous pouvez y accéder via ce lien

Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique, la nouvelle liste de normes harmonisée est parue ce jour au JO.  Vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 08 juillet, une nouvelle liste mise à jour de normes harmonisées concernant la directive 87/404/CEE du Conseil, relatives aux aux récipients à pression simples est parue au Journal officiel des communautés européennes. Vous pouvez y accéder via ce lien

Ce 01 juillet, une nouvelle liste mise à jour de normes harmonisées concernant la directive 97/23/CE du Conseil, relatives aux équipements sous pression est parue au Journal officiel des communautés européennes. Vous pouvez y accéder via ce lien

 

 

Ce 20 juin, une nouvelle liste mise à jour  de normes harmonisées concernant la directive 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, relatives aux équipements de protection individuelle (EPI) est parue  au Journal officiel des communautés européennes.  Vous pouvez y accéder via ce lien

Le 19 juin à L'Hôtel Mercure de Louvain-La-Neuve, nous ferons le point sur 3 Directives Européennes à caractère économique.

Les thèmes developpés cette journée vont vous permettre de vous  (re)sensibiliser et mettre à jour vos connaissances sur la nouvelle directive machines, la directive PED et la directive ATEX.

Pour voir le programme complet de journée, vous pouvez suivre ce lien 

transposition de la directive européenne